Application de l'autoliquidation de la TVA aux prestations de services destinées aux clients étrangers
Nous ne sommes pas habilité à vous donner des conseils. Nous présentons ci dessous ce que nous avons compris de la législation. Nous vous recommandons de faire appel à un professionnel du droit fiscal.
1. Location de sites d’exposition ou centres de congrès
Comment facturer la TVA sur la location de halls, amphithéâtres ou salles de réunion à un organisateur étranger de manifestations commerciales ? Les prestations annexes suivent-elles le même régime ?
La location d'espaces est soumise à la TVA dans le pays où se situe l’immeuble et doit être facturée toutes taxes comprises (TTC).
En revanche, les services annexes (sonorisation, éclairage, décoration, mobilier...) sont soumis à un régime distinct si leur fourniture est indépendante de la prestation principale et peut faire l'objet d'une commande séparée.
Directive TVA 2006/112/CE - article 45
Code Général des Impôts - Article 259 A
Bofip - http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1490-PGP
2. Mise à disposition d’un espace pour un exposant étranger
Doit-on facturer HT ou TTC la mise à disposition d’un espace d’exposition à un exposant étranger ?
D'après le Bofip, cette prestation, ainsi que les services connexes (catalogue, matériel promotionnel, branchements, signalétique, nettoyage, stockage, etc.), relèvent de l’autoliquidation.
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Facturation HT : si le preneur étranger est un professionnel assujetti (numéro de TVA intracommunautaire vérifiable ou preuve d’activité pour un client hors UE).
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Facturation TTC : si le preneur n'est pas un assujetti (ex. collectivités étrangères, associations caritatives, professionnels exonérés comme certains acteurs du secteur médical).
Le client facturé HT autoliquide la TVA (c’est-à-dire procède à son calcul, sa déclaration et son paiement) dans
l’Etat dans lequel il est établi.
Bofip - http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1490-PGP
Directive TVA 2006/112/CE - articles 44 et 196
3. Prestations complémentaires autonomes fournies à un exposant
Doit-on facturer HT ou TTC les prestations complémentaires ayant fait l’objet d’une commande distincte ?
Une prestation complémentaire autonome est toute prestation non prévue dans la commande initiale (devis, bon de commande ou contrat). Elle est présumée indépendante et relève de son propre régime de territorialité.
En pratique, il peut arriver qu'une prestation complémentaire ne fasse pas l’objet d'une commande distincte, mais soit plutôt ajoutée à la facture de la prestation principale. Dans ce cas, il serait possible d'appliquer la règle de territorialité à l'ensemble de l'opération (autoliquidation par le preneur et facturation hors taxes). Toutefois, cette approche pourrait ne pas être acceptée par l'administration fiscale.
Les prestations complémentaires autonomes sont soumises à un régime spécifique.
Il convient de noter que, dans la majorité des cas, ces prestations sont facturées hors taxes, à l'exception de certaines prestations :
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Commandes d'invitations supplémentaires (qui se rattache au lieu de l'événement)
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Réservation d’une salle de réunion ou de parking (qui se rattache au lieu de l'immeuble)
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Restauration (qui se rattache au lieu de livraison)
4. Mentions obligatoires sur les factures
Quelles mentions doivent figurer sur une facture en cas de facturation HT et d’autoliquidation ?
La mention légale minimale est « Autoliquidation », mais il est recommandé d’indiquer :
Article 44 (lieu de taxation = lieu d’établissement du preneur assujetti) - Article 196 (TVA due par le preneur) - Autoliquidation/reverse charge
Traductions de « Autoliquidation » :
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Anglais : Reverse charge
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Allemand : Reverse-charge-system
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Espagnol : Autoliquidación / inversión del sujeto pasivo
-
Italien : Inversione contabile
Directive TVA 2006/112/CE - articles 44 et 196
Code Général des Impôts – Annexe II - article 242 nonies A I 13°
5. Régularisation d’une facture émise à tort en TTC
Que faire en cas de facturation TTC pour des prestations qui auraient dû être facturées HT ?
La TVA facturée à tort à un assujetti UE ne peut en principe pas être remboursée. Cependant, il arrive que le Service de Remboursement de la TVA (SR-TVA) ne puisse pas toujours identifier que la TVA a été facturée à tort sur la base de la facture. Dans ces cas, l'administration peut procéder au remboursement de la TVA indûment facturée. Toutefois, l'émission d'une facture rectificative n'est pas possible dans ce cas précis.
Si le client de l'UE n'a pas encore demandé le remboursement de la TVA facturée par erreur, le prestataire peut lui envoyer une facture rectificative, à condition de suivre une procédure spécifique, assez contraignante :
-
Le client de l'UE doit informer le SR-TVA par courrier postal (à l'adresse suivante : 10, rue du Centre, 93465 Noisy-le-Grand Cedex) de sa décision de renoncer au remboursement de la TVA mentionnée sur la facture. Il doit joindre à sa demande la facture contenant la TVA facturée à tort, afin que le service puisse l’identifier et l’écarter d’une éventuelle demande de remboursement.
-
En retour, le SR-TVA enverra au client un justificatif confirmant sa renonciation au remboursement de la TVA.
-
Ce n’est qu'après réception de ce document que le prestataire pourra émettre une facture d'avoir pour annuler la facture initiale, ainsi qu'une facture rectificative hors taxes.
Code Général des Impôts - articles 242-0 M à 242-0 Z ter de l'annexe II du CGI.
Bofip - http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1490-PGP
Code général des impôts - articles 242-0 M à 242-0 Z ter de l'annexe II du CGI.
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TVA | Prestations de services fournies à un exposant assujetti |Règles de territorialité
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Libellé de la prestation |
Lieu d'assujettissement à TVA |
Facturation |
CGI |
Règle de territorialité |
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Mise à disposition d'espace |
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Location d'espace "avec prestations annexes" |
Lieu d'établissement du preneur |
HT |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
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Location de stand/m2 |
Lieu d'établissement du preneur |
HT |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
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Mezzanine |
Lieu d'établissement du preneur |
HT |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
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Mise à disposition d'une réserve sécurisée |
Lieu d'établissement du preneur |
HT |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
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Angle supplémentaire |
Lieu d'établissement du preneur |
HT |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
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Bungalow, chalet, chapiteau |
Lieu d'établissement du preneur |
HT |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
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|
Mise à disposition d'un lieu de travail/réunion (bureau, salle...) |
Lieu de l'immeuble |
TTC |
Prestation rattachable à l'immeuble |
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Mise à disposition d'un ascenseur |
Lieu de l'immeuble |
TTC |
Prestation rattachable à l'immeuble |
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Location de place de parking |
Lieu de l'immeuble |
TTC |
Prestation rattachable à l'immeuble |
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Services généraux |
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Assurance |
Lieu d'établissement du prestataire UE |
HT |
Prestation de service immatérielle |
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Service d'accueil, hôtesses, accueil handicapés |
Lieu d'établissement du preneur |
HT |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
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|
Sécurité incendie/fonctionnement des postes incendie |
Lieu d'établissement du preneur |
HT |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
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Service d'ordre |
Lieu d'établissement du preneur |
HT |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
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|
Gardiennage et surveillance du stand |
Lieu d'établissement du preneur |
HT |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
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Gardiennage et surveillance du site |
Lieu de l'immeuble |
TTC |
Prestation rattachable à l'immeuble |
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Maintenance des sanitaires du site |
Lieu de l'immeuble |
HT |
Prestation rattachable à l'immeuble |
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Climatisation intégrée au site |
Lieu de consommation |
TTC |
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Service de liftier |
Lieu d'établissement du preneur |
HT |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
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Animation |
Lieu d'établissement du preneur |
HT |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
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Services d'aménagement de stand et services spécifiques |
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Installlation de plancher, moquette, cloisons |
Lieu d'établissement du preneur |
HT |
article 259 1° |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
|
Prestations techniques d'installation (Elingage, raidisseur…) |
Lieu d'établissement du preneur |
HT |
article 259 1° |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
|
Eclairage (rampes de spots…) |
Lieu d'établissement du preneur |
HT |
article 259 1° |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
|
Location de matériels (photocopieur, sonorisation, éclairage…) |
Lieu d'établissement du preneur |
HT |
article 259 1° |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
|
Location de mobilier |
Lieu d'établissement du preneur |
HT |
article 259 1° |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
|
Décoration florale/location de fleurs |
Lieu d'établissement du preneur |
HT |
article 259 1° |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
|
Vente de fleurs |
Lieu de livraison |
TTC |
Livraison de biens meubles corporels |
|
|
Signalétique |
Lieu d'établissement du preneur |
HT |
article 259 1° |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
|
Fourniture d'enseigne, bandeau, drapeau |
Lieu d'établissement du preneur |
HT |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
|
|
Nettoyage du stand |
Lieu d'établissement du preneur |
HT |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
|
|
Nettoyage du site de la manifestation |
Lieu de l'immeuble |
TTC |
Prestation rattachable à l'immeuble |
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|
Fourniture de droits d'accès au site - badges exposants |
Lieu de la manifestation |
TTC |
Droit d'accès |
|
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Services de prises de RV, de traduction... |
Lieu d'établissement du preneur |
HT |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
|
|
Restauration - traiteur (vente à emporter) |
Lieu de livraison |
TTC - taux normal/reduit |
Livraison de biens meubles corporels |
|
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Fourniture de boissons, de plateaux repas sur les stands |
Lieu de livraison |
TTC - taux normal/reduit |
Livraison de biens meubles corporels |
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Restauration/traiteur (vente à consommer sur place) |
Lieu de l'exécution de la prestation |
TTC - taux réduit 10% |
Vente à consommer sur place |
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Service de transport de personnes et d'hébergement |
Lieu du prestataire de service |
TVA sur la marge |
Prestation unique de voyage |
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Collecte de déchets |
Lieu d'établissement du preneur |
HT |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
|
|
Fourniture d'électricité, eau, télécommunications… |
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Opération de branchement eau ou électricité |
Lieu d'établissement du preneur |
HT |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
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Opération de branchement télécommunications |
Lieu d'établissement du preneur |
HT |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
|
|
Mise à disposition d'un boîtier électrique + fourniture d'électricité* |
Lieu d'établissement du preneur |
HT |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
|
|
Mise à disposition d'un évier + fourniture d'eau* |
Lieu d'établissement du preneur |
HT |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
|
|
Fourniture d'eau et d'électricité sans boîtier/évier* |
Lieu de consommation |
TTC |
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Fourniture de télécommunication (téléphone, wifi…) à un assujetti |
Lieu d'établissement du prestataire UE |
TTC |
Prestation de service immatérielle |
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Services marketing |
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Référencement dans le catalogue, sur le site Internet |
Lieu d'établissement du preneur |
HT |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
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|
Publicité sur site Internet, catalogue, plan, billetterie… |
Lieu d'établissement du preneur |
HT |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
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Fourniture de droits d'accès au site - invitations (cartes, lettres..) |
Lieu de la manifestation |
TTC - taux réduit 10% |
Droit d'accès |
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Vente de catalogues aux exposants assujettis |
Lieu de livraison |
TTC |
Livraison de biens meubles corporels |
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Services fournis à des congressistes |
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Diffusion en direct de conférences d'un congrès à un assujetti |
Lieu d'établissement du preneur |
HT |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
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Diffusion en direct de conférences d'un congrès à un non assujetti |
Lieu d'établissement du prestataire UE |
TTC |
Principe général de taxation au Lieu d'établissement du preneur assujetti |
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Transport de personnes |
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Service de navette |
Lieu du prestataire de service |
TVA sur la marge |
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| *Retenir la règle de territorialité afférente à la prestation prépondérante | ||||
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